Sequantis LT, filiale de Sequantis, s’appuie sur le savoir-faire déployé par les équipes de Sequantis en direction des investisseurs institutionnels (compagnies d’assurance, mutuelles, caisses de retraite…). Fort de cette expertise, Sequantis a créé en 2016 une filiale dédiée entièrement à l’accompagnement des sociétés de gestion. Son but : les aider à se mettre en conformité avec les réglementations « héritées », c’est-à-dire les textes réglementaires (directives, lois, règlements…) qui s’imposent à leurs clients (distributeurs, investisseurs institutionnels). En tant que regtech, Sequantis LT s’appuie sur la gestion de données. Elle procède à l’ensemble des traitements nécessaires pour récupérer les données, les vérifier, les enrichir et les mettre en forme afin qu’elles puissent être intégrées dans les reportings exigés par les clients des sociétés de gestion : compagnies d’assurance, mutuelles, distributeurs… Sequantis LT réalise également dans ce cadre l’ensemble des calculs nécessaires. Mais ce n’est pas tout, la société prend également en charge la veille réglementaire ou encore apporte un éclairage sur l’interprétation des textes.

Solvabilité 2, une mise en conformité indispensable pour conserver la clientèle institutionnelle

La directive Solvabilité 2 s’impose aux compagnies d’assurance et aux mutuelles. Elle conditionne notamment l’allocation d’actifs de ces acteurs et les contraint dans leur politique de placement. À ce titre, elle concerne indirectement les sociétés de gestion qui offrent leurs services aux investisseurs institutionnels sous la forme d’OPCVM ouverts ou de mandats. Les sociétés de gestion doivent non seulement connaître ce texte, les contraintes qu’il fait peser sur chaque classe d’actifs à travers la nécessaire mobilisation d’un ratio en capital, mais aussi calculer ces ratios et rendre les portefeuilles parfaitement transparents afin que les compagnies d’assurance puissent déterminer précisément leurs expositions. Un chantier multiple qui peut être pris en charge par Sequantis LT.

Les équipes de Sequantis LT peuvent intervenir en mode conseil afin de préconiser l’ensemble des traitements nécessaires pour qu’un fonds puisse intégrer une allocation d’actifs régie par la directive Solvabilité 2. Dans cette perspective, le portefeuille global est analysé et des recommandations sont proposées. Elles sont intégrées dans un rapport d’analyse.

Les collaborateurs de Sequantis LT peuvent aussi être sollicités pour générer un fichier TPT pour chaque part de fonds, y compris pour des parts avec des couvertures (parts hedgées), et calculer des SCR (Solvency Capital Requirement) qui correspondent à la mobilisation nécessaire en capital pour un investissement donné. Dans cette perspective, la collecte des inventaires comptables et celle des données spécifiques sur les OTC (titres non cotés sur un marché réglementé) sont réalisées ainsi que l’enrichissement des données. Ensuite Sequantis LT procéde aux calculs de SCR. Toutes les données sont contrôlées pour éviter toute erreur. Elles sont ensuite restituées sous la forme TPT avec les calculs des SCR Marché et mises à la disposition des clients sur la plateforme de Sequantis LT en mode SaaS.

Solvabilité 2, une mise en conformité indispensable pour conserver la clientèle institutionnelle

Si les sociétés de gestion possèdent déjà un TPT complet, Sequantis LT peut procéder uniquement au calcul de SCR marché. Dès réception des TPT, les données subissent un contrôle qualité et sont ensuite importées sur la plateforme de Sequantis LT ; le calcul du SCR marché, des tableaux de synthèse et des analyses peuvent aussi être envoyés.

L’offre de Sequantis LT est entièrement modulable en fonction des besoins des clients.  Sequantis LT peut aussi générer un grand nombre d’états à adresser aux clients (compagnies d’assurance) et/ou au régulateur. Sequantis LT assure enfin si nécessaire le suivi des accords de confidentialité en cas de transparence des sous-jacents.

La transparisation : un service réclamé par des clients de plus en plus divers

La transparisation des portefeuilles, c’est-à-dire la communication ligne à ligne de l’intégralité des positions, qu’il s’agisse de mandats ou d’OPCVM ouverts, constitue une obligation pour les investisseurs institutionnels soumis à la directive Solvabilité 2. Elle concerne indirectement les sociétés de gestion qui, quelle que soit leur taille, doivent, lorsqu’elles proposent un fonds de fonds ou lorsqu’elles gèrent un mandat contenant lui-même des fonds pour un investisseur institutionnel, répondre à cette obligation d’informations. Celle-ci peut être assez lourde surtout pour des petites sociétés de gestion et/ou pour celles qui gèrent des fonds très actifs dans leurs arbitrages.

Ce chantier peut être délégué aux équipes de Sequantis LT qui l’ont déjà mené pour le compte d’investisseurs institutionnels ; il suffit donc de le prolonger pour le proposer aux sociétés de gestion. Les collaborateurs de Sequantis LT vont s’atteler à récupérer les fichiers TPT (format Ampère), les contrôler, les mettre en cohérence et restituer l’ensemble des données sous la forme de fichiers électroniques. Dans le cadre de cette prestation sont fournis : les données nettoyées, les calculs de ratio de SCR et l’agrégation des fonds sous-jacents.

La transparisation : un service réclamé par des clients de plus en plus divers

Cette prestation n’est plus seulement destinée aux sociétés de gestion spécialisées dans la clientèle institutionnelle, mais à l’ensemble des sociétés de gestion qui travaillent avec des distributeurs. Ce qui n’était une obligation que pour les sociétés de gestion gérant des mandats institutionnels est en effet en train de devenir une norme de place. Les sociétés de gestion doivent donc toutes s’y mettre. Et pour cela, elles peuvent s’appuyer sur une regtech comme Sequantis LT.

La simulation, un outil pour réaliser une gestion sous contrainte de SCR

Depuis cette année, Sequantis LT offre un tout nouveau service de simulation. Il permet à chacun de simuler un portefeuille de valeurs mobilières et/ou de fonds. L’objectif est de pouvoir proposer – grâce aux bases de données de Sequantis LT – un périmètre d’investissement plus large que celui sur lequel les clients de Sequantis LT sont investis.

Cet outil de simulation permet en effet de déterminer s’il est intéressant d’ajouter un nouveau fonds ou une nouvelle classe d’actifs dans une allocation. Il n’est pas seulement accessible aux seuls clients de Sequantis LT.

Des sociétés de gestion peuvent, si elles le souhaitent, l’utiliser comme un outil commercial sans pour autant avoir souscrit à une autre offre de Sequantis LT. Elles peuvent alors intégrer leurs fonds à cet outil qui permet de démontrer en conditions réelles l’intérêt de souscrire à leurs fonds ou à une de leurs expertises sous contrainte de SCR.

La simulation, un outil pour réaliser une gestion sous contrainte de SCR

Les sociétés de gestion non clientes de Sequantis LT peuvent proposer leurs fonds dans cet outil gratuitement si elles n’exigent pas un droit de regard sur l’utilisation des données ou moyennant une redevance dans le cas contraire.

Bâle 3, une nouvelle plateforme conforme aux textes européens

En Europe, la réglementation bancaire issue de Bâle 3 se décline dans deux textes spécifiques : CRR et CRD4. Ces textes incluent la nécessité pour les banques de calculer des ratios d’engagement de fonds propres : les actifs pondérés par le risque (RWA) qui permettent de mesurer leur solvabilité.

Les sociétés de gestion qui travaillent pour le compte de banques doivent à ce titre leur fournir des fichiers de données pour calculer ce ratio. Sequantis LT a créé une plateforme qui permet le stockage de toutes les données nécessaires, des données qui sont généralement auditées. Cette plateforme génère aussi des reportings et calcule les RWA.

Dans cette offre, les données peuvent être collectées par Sequantis LT et/ou fournies par les gérants d’actifs. Elles sont contrôlées et restituées dans des fichiers conformes au format CRD4.

Bâle 3, une nouvelle plateforme conforme aux textes européens

Sequantis LT peut également calculer – grâce à un modèle interne et propriétaire dérivé du moteur de calcul utilisé pour la mise en conformité vis-à-vis de la directive Solvabilité 2 – le RWA des fonds traités.

Priips, un règlement qui modifie radicalement la distribution de fonds

Le règlement Priips, comme la directive Mifid 2, a pour objectif d’augmenter l’information des épargnants, de leur permettre de comparer les produits en termes de frais et de performance et de créer ainsi un véritable marché de l’épargne en Europe. Cela suppose pour les sociétés de gestion de devoir établir de nouveaux reportings. Un chantier très lourd qui peut être facilité par les équipes de Sequantis LT. La filiale de Sequantis a créé une plateforme de stockage de toutes les données nécessaires, intégralement auditées. Cette plateforme permet aussi la génération de KID (documents de référence réglementaires à mettre à la disposition des souscripteurs de produits d’épargne) sur mesure, en temps réel et si besoin en multilangue pour les fonds distribués à l’étranger.

Dans le cadre de cette offre, Sequantis LT collecte les données, les contrôle et les restitue aux formats appropriés. Les caractéristiques des produits peuvent être fournies par les sociétés de gestion ou déduites par Sequantis LT à partir des prospectus déjà existants. De même, les données de prix peuvent être aussi fournies par les gérants ou collectées par Sequantis LT. Seules les données concernant les frais doivent être intégralement renseignées par les sociétés de gestion.

Priips, un règlement qui modifie radicalement la distribution de fonds

Cette plateforme propose des KID standards qui peuvent aussi être adaptés à l’utilisation des réseaux de distribution en intégrant par exemple les logos, polices, couleurs utilisés par les réseaux. Les KID peuvent aussi être réalisés sur mesure y compris pour chaque catégorie de clients. La plateforme a en effet la capacité de s’adapter pour intégrer différents profils de gestion.

À noter, cette offre inclut la collecte de toutes les données nécessaires sur les fonds externes utilisés dans chaque profil de gestion.

Mifid 2, une directive structurante pour les sociétés de gestion

Cette directive européenne a pour but d’unifier et d’harmoniser la protection de l’investisseur au sein de l’Europe.

Elle encadre à ce titre les Bourses traditionnelles et les plateformes de négociation, mais aussi l’ensemble des services fournis par les entreprises d’investissement. Ces derniers doivent dans ce cadre notamment communiquer sur les produits proposés au public à travers des documents standardisés. De la même façon que pour la mise en conformité vis-à-vis du règlement Priips, Sequantis LT, la plateforme utilisée pour Priips, peut générer des fichiers adaptés à la directive Mifid 2. Elle permet l’élaboration des KID (documents de référence réglementaires à mettre à la disposition des souscripteurs de produits d’épargne). La différence principale avec les documents de référence adaptés à Priips réside dans la génération de documents supplémentaires sur la présentation des frais.

Mifid 2, une directive structurante pour les sociétés de gestion

AIFM, de nouveaux reportings pour contrôler l’activité des gérants alternatifs

Transposée en droit français au mois de juillet 2013, la directive AIFM avait pour objet de contrôler l’activité des fonds dits alternatifs, c’est-à-dire tous les fonds qui ne relèvent pas de la directive OPCVM. Elle concerne plus particulièrement les fonds immobiliers, les hedge funds ou encore le capital investissement. Parmi les nouvelles obligations instaurées figure l’élaboration d’un reporting à adresser au régulateur.

Ce reporting est à la fois descriptif et met en exergue le suivi des risques. Le but du régulateur est en effet de contrôler le risque systémique. Parmi les risques à analyser, le risque de liquidité est particulièrement scruté qu’il s’agisse de l’actif (délai de vente du portefeuille) ou du passif (délai de sortie des porteurs de parts).

Pour rappel, après la crise de 2008/2009, de nombreux hedge funds n’avaient pas pu liquider leurs positions, bloquant les investisseurs dans des fonds. Le régulateur veut ainsi pouvoir suivre les décalages – quand ils sont flagrants – entre l’actif et le passif.

AIFM, de nouveaux reportings pour contrôler l’activité des gérants alternatifs

Le risque de marché, par le biais de stress tests, est aussi analysé ainsi que la mesure du levier ou l’endettement du fonds. Toutes ces données doivent être communiquées au régulateur. Les équipes de Sequantis LT se proposent, en s’appuyant sur des données de base communiquées par les gérants, de produire les différents calculs nécessaires et de construire le reporting final qui est prêt à être envoyé au régulateur.